L’un des aspects fondamentaux du transport international de marchandises est celui des Incoterms. La forme abrégée de l’expression « International Commercial Terms », un concept créé par la Chambre de commerce pour faciliter le commerce international.
Choisir et définir les Incoterms dans chaque opération est fondamental pour établir les conditions commerciales, car à travers eux, il est réglementé qui est chargé d’assumer les coûts et qui est responsable de chacune des parties pendant les différentes étapes du transport international de marchandises.
Depuis le 1er janvier 2020, les importations et les exportations sont réglementées par les nouveaux Incoterms 2020, qui abandonnent certaines des anciennes conditions et introduisent quelques mises à jour. Il est important de connaître les principaux changements et les nouvelles concernant les nouveaux Incoterms 2020® par rapport aux Incoterms® 2010.
Voici quelques-uns des principaux changements :
- DAT – Livré au terminal – Livré au lieu de déchargement (DPU) Les marchandises sont livrées et déchargées à un endroit convenu.
- La règle de l’Incoterm® DAP, selon laquelle la livraison a lieu avant le déchargement, apparaît désormais devant le DPU.
- FCA – Free Carrier permet désormais de délivrer (lieu de livraison convenu)des connaissements après le chargement des marchandises. Lorsque des marchandises sont vendues dans les conditions FCA pour le transport par mer, les sociétés de vente ou d’achat peuvent demander un connaissement avec la mention « à bord ». Le transporteur, en vertu de son contrat de transport, ne peut être obligé et autorisé à émettre un connaissement à bord que lorsque les marchandises sont effectivement à bord.
- CIF – Coût, assurance et fret (+ lieu de livraison convenu) et CIP – Transporteur et assurance à destination (+ lieu de livraison convenu) : ces termes établissent de nouveaux accords au niveau des différentes couvertures d’assurance minimales pour les marchandises, bien que le niveau d’assurance reste négociable entre l’acheteur et le vendeur.
- Pour que le BL « maison » soit valable, il doit être indiqué dans le document qu’il est régi par la réglementation UCP 600 (règles régissant les crédits documentaires, car c’est le seul qui admet le mode « maison »).
- Il est toujours nécessaire d‘indiquer dans le contrat de vente les Incoterms utilisés, en ce cas les Incoterms 2020 car s’il n’est pas spécifié, les Incoterms de l’année 2010 ou même ceux de 2000 peuvent être appliqués.
Enfin, nous partageons 4 conseils qui vous aideront à utiliser correctement les Incoterms :
1. Assurez-vous que le terme utilisé est adapté au moyen choisi.
2. Vérifiez très attentivement le taux convenu sur la facture commerciale de l’envoi.
3. Confirmez par écrit que les deux parties comprennent les obligations énoncées dans le contrat de vente internationale.
4. Vérifiez périodiquement les termes utilisés, leurs droits et obligations.
Ainsi, vous simplifierez votre travail partout dans le monde, et pour tout doute, n’oubliez pas que chez Webtrans, nous sommes là pour vous aider.
Sources:
Incoterms et transport international
Types d’Incoterms 2020 PDF
Contrats d’assurance dans les règles CIF et CIP des INCOTERMS 2020
Comment choisir le meilleur Incoterm pour votre vente internationale
Incoterms 2020: quels sont-ils? Classification et types
Découvrez tous nos services, jetez un coup d’œil sur notre site web.
très bel article bonne continuation.